Ville Le Passage

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Mairie

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Les Arrêtés municipaux

• occupation domaine public - Rue du Commandant Bouan - 2008-41
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• Occupation domaine public Impasse Pasteur - 2008-40
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• Occupation domaine public Route de Btrax-Rue Albert Camus - 2008-36
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• Occupation domaine public rue Paul Chambelland - 2008-34
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• travaux d'entretien de marquage au sol - 2008-28
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• Occupation Domaine Public Impasse de la Bénazie - 2008-272
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• Réalisation d'in giratoire-Avenue de la Marne - 2008-270
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• travaux d(entretien de l'éclairage public - 2008-27
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• Fermeture partielle-rue Champagne - 2008-266
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• Occupation Domaine Public-Rue Champagne - 2008-260
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• petits travaux neufs sur la voirie communale - 2008-26
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• Fermeture de la rue Paul Doumer - 2008-255
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• Occupation Domaine Public-Impasse des Glaïeuls - 2008-254
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• travaux d'entretien annuel sur la voirie communale - 2008-25
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• Occupation Domaine Public-Route du Peyré - 2008-239
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• Fermeture partielle parking Place de la République - 2008-238
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• Occupation domaine public communal-rue du Commandant Bouan - 2008-10
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• Occupation du domaibne public communal-Rue de la Bénazie - 2008-08
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• Occupation du domaine public communal-rue Sacha Guitry-Rue de la Garonne-Rue Gaston Canié - 2008-07
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• Occupation du domaine public communal-réfection réseaux EU-EP-AEP-Avenue du Chateau d'Eau - 2008-01
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• Réglementation de la circulation - rue Gambetta - 2007/412
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• Réglementation de la circulation-Rue de la Chesneraie - 2007/399
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• Réglementation de la circulation-Petits travaux neufs sur voirie communale - 2007/391
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• Manifestation pyrotechnique du 13/07/2007 - 2007/386
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• Réfection du parking Centre Commercial Chat d'Oc - 2007/381
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• Occupation domaine public - Rue Uria Monzon - 2007/379
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• Réglementation de la circulation - Place Ste Jehanne - 2007/377
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• Occupation du domaine public pour travaux (rue de la Bénazie-voie sur berge-VCN°1 -rue Pierre Ronsard) - 2007-81
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• Emplacements spéciaux pour l'apposition des affiches électorales - 2007-70
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• Activité de loisirs "Rollers et Cyclos"sur une partie de la voie sur berge - 2007-69
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• travaux d'élagage des platanes - 2007-622
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• Occupation domaine public-création d'un réseau d'assainissement/chemin du Limport - 2007-615
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• Avenue Michel Ricard/implantation signalisation - 2007-601
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• Occupation Domaine Public Intersection avenue de l'Europe/Rue Paul Chambelland - 2007-600
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• Occupation domaine public-Avenue Michel Ricard - 2007-599
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• Occupation du domaine public-Rue Victor Duruy - 2007-546
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• Circulation d'engins de chantier sur le domaine public routier - 2007-538
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• travaux d'amélioration des postes de gaz avec fouilles et soudures-rues de la Garonne/Bénazie/Lacordaire/Paré et Guitry - 2007-514
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• Travaux de terrassement en tranchée pour enfouissement des rédeaux EDF et TELECOM - 2007-504
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• Mise en place d'une règlementation de circulation-Rues de la Chêneraie et Paul Chambelland - 2007-501
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• Avenue de l'Europe - 2007-410
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• Fermeture de la rue Paul Doumer - 2007-408
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• Fermeture temporaire de la voie sur berges - 2007-402
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• Travaux d'entretien sur la voirie communale - 2007-236
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• Voie de desserte déchetterie - Zone d'Activités de "Barroy" - 2007-09
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• Règlementation de la circulation sur la Passerelle - 2006-307
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