FORMULAIRE D’INSCRIPTION – MARCHÉ DE NOËL

Formulaire à envoyer avant 15 novembre 2026 :

Informations :
Service Relations avec les habitants & Démocratie Participative – Communication.
Mail : communication@ville-lepassage.fr

(les informations marquées d’un * sont obligatoires)

1. Informations sur l'exposant :

2. Caractéristiques de l'offre :

3. Besoins techniques et aménagement :

4. Décoration et animations :

5. Pièces à joindre au dossier :

Cochez les pièces fournies :

6. Engagement de l'exposant :

déclare avoir pris connaissance du règlement du marché de Noël et m'engage à en respecter toutes les dispositions. Je m'engage notamment à :

. Être présent pendant toute la durée de l'événement aux horaires fixés ;

. Ne présenter à la vente que les produits déclarés dans ce dossier ;

. Respecter les règles d'hygiène, de sécurité et de salubrité en vigueur ;

. Souscrire et maintenir une assurance couvrant ma responsabilité durant l'événement.

7. Protection des données personnelles (RGPD) :

Les informations collectées dans ce formulaire font l'objet d'un traitement de données à caractère personnel géré par la commune du Passage d’Agen.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, ces données sont traitées pour les finalités suivantes : instruction de votre demande de participation au marché de Noël, gestion de l'emplacement qui vous est attribué, et organisation logistique de l'événement.